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Bienvenue au recueil officiel de l’ensemble des documents constitutifs et des procédures de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ. Les politiques et règlements affichés sur cette page ont été approuvés par le Sénat, le Conseil des gouverneurs, ou les deux. Des documents secondaires sont également publiés sur cette page. En cas de conflit entre une version d'un document de gouvernance ou d'un document secondaire affiché ici et une version publiée sur une autre page ou site, les versions affichées ici seront considérées comme officielles et les plus récentes.

Pour toute question d'ordre général, y compris sur l'élaboration, la consultation et la procédure d'approbation des documents de référence, veuillez consulter le site Cadre politique de l’Université ou contacter le secretary.general [at] mcgill.ca (²õ±ð³¦°ùé³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù). Pour toute question relative à un document constitutif ou à un document secondaire spécifique, veuillez contacter le bureau du cadre responsable nommé ou de son délégué.

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A

Actes répréhensibles, Politique sur la divulgation d’ (English version)

Alcool, le cannabis et les autres drogues, Politique sur l’ (English version)

Procédure sur le dépistage de drogue ou d’alcool chez les salariés (English version)

Animaux, Politique en matière d'étude et de soins des (English version)

Antidopage, Politique (English version)

Appel contre les décisions d’octroi de la permanence, Règlement sur le recours en (English version)

Approvisionnement responsable, Politique d’ (English version)

Directive relative aux services d’infonuagique (English version)

Lignes directrices sur l’achat et l’utilisation du papier et des services d’impression (English version)

Lignes directrices relatives à la détermination du statut d’employé, travailleurs autonomes ou entrepreneurs indépendants (English version)

Lignes directrices pour faire affaire avec des partenaires commerciaux autochtones (English version)

Carte d’achat (« PCard »), Règlement relatif à la (English version)

Code de conduite des fournisseurs (English version)

Procédure de voyage (English version)

Archives de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ - Mandat (English version)

Audit interne, Charte de l' (English version)

Autochtones, Politique sur la validation de l’appartenance ou de la citoyenneté (English version)

Procédures relatives à la Politique sur la validation de l’appartenance ou de la citoyenneté autochtone (English version)

Approbation des contrats et à la désignation des signataires autorisé(e)s, Politique relative à (English version)

Procédure d’obtention d’une seconde signature pour les contrats de plus de 1 000 000 $. (English version)

B

Biens meubles, Politique sur la gestion des (English version)

Règlement relatif à la gestion des biens de TI (English version)

Procédure relative à la gestion des actifs de recherche (English version)

Procédure relative à la gestion des véhicules (English version)

Bizutage, Politique sur le (English version)

C

Capitalisation du Régime de retraite de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ, Politique de (English version)

Code de conduite et de déontologie des membres du Conseil des gouverneurs de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ et des administrateurs de l’Institution royale pour l’avancement des sciences (English version)

Comité sénatorial des grades honorifiques et de la collation des grades, Lignes directrices du (English version)

Conduite de l’étudiant et procédures disciplinaires, Code de (English version)

Conduite de la recherche, Règlement relatif à la (English version)

Conduite éthique de la recherche sur des êtres humains, Politique sur la (English version)

Procédures pour la mise en œuvre de la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains (English version)

Congés de maternité, aux congés parentaux et aux congés parentaux prolongés du personnel enseignant, Règlement relatif aux (English version)

Congés sabbatiques des membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents, Règlement relatif aux (English version)

Congés sans solde des membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents, Règlement relatif aux (English version)

Conflits d’intérêts, Règlement sur les (English version)

Comment reconnaître un conflit d’intérêts (English version)

Déclaration de conflits d’intérêts (English version)

Conseil des gouverneurs, Règles et procédure régissant le (English version)

Consultations et activités similaires du personnel enseignant, Règlement relatif aux (English version)

Courrier électronique avec les étudiants, Politique sur communications par (English version)

Commandites, Politique sur les (English version)

Lignes directrices pour la Politique sur les commandites (English version)

D

Désignation nominative des biens de l’Université, Politique relative à la (English version)

Direction de recherche des étudiants aux cycles supérieurs, Règlement sur la (English version)

Documents constitutifs, Politique sur l’élaboration et la révision des (English version)

Procédure pour l’élaboration et la révision des documents constitutifs (English version)

Guide des politiques et des règlements de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ (English version)

Modèles officiels

(en anglais)

(en anglais)

(en anglais)

Données opérationnelles, Politique sur la gouvernance des (English version)

Norme sur la classification des données opérationnelles (English version)

Norme sur la gouvernance des données opérationnelles (English version)

Dons, Politique et lignes directrices relatives à l’acceptation des (English version)

Dons en nature (dons non-pécuniaires) Politique sur les (English version)

Dossier numérique comme dossier officiel (English version)

Lignes directrices sur la numérisation des documents administratifs (English version)

Droit d’auteur, Politique sur le (English version)

Droits de l’étudiant, Charte des (English version)

Droit aux accommodements académiques pour les personnes étudiantes en situation de handicap, Politique sur le (English version)

Durabilité, Politique de (English version)

E

Emploi de membres du personnel enseignant, Règlement relatif à l’ (English version)

Emploi de membres contractuels du personnel enseignant, Règlement relatif à l’ (English version)

Emploi des membres du personnel des bibliothèques, Règlement relatif à l’Ìý(English version)

Emploi des membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents, Règlement relatif à l’ (English version)

Exemples des réalisations, des marques de reconnaissance et de l’influence en recherche prisées à l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ (English version)

Entités de recherche, Politique sur les (English version)

Procédures pour les installations centrales (English version)

Procédures pour les unités de recherche (English version)

Équité en emploi, Politique sur l' (English version)

Évaluations académiques, Règlement sur les (English version)

Évaluation de l’apprentissage, Politique sur l’ (English version)

Évaluations officielles de fin de cours, Politique sur les (English version)

Examen, Règlements d’ (English version)

F

Français, Politique sur l’usage et la qualité du (English version)

Lignes directrices sur l’établissement de mesures visant à aider l’effectif étudiant domicilié au Québec au terme de ses études à maîtriser le français (English version)

Procédure de traitement des plaintes en vertu de la Politique sur l’usage et la qualité du français (English version)

Formulaire de plainte (English version)

G

Gestion des risques de l’entreprise, Politique de (English version)

Grève légale, Règlement de l’Université sur le non-exercice des fonctions universitaires pendant une (English version)

Griefs du personnel enseignant et aux sanctions disciplinaires, Règlement relatif aux (English version)

Griefs étudiants, Code de procédure pour le règlement des (English version)

H

Harcèlement et la discrimination, Politique sur le (English version)

Procédures associées à la Politique sur le harcèlement et la discrimination (English version)

Bureau de la médiation et du signalement (OMR)

I

Inconduite en recherche, Règlement relatif aux enquêtes en matière d’ (English version)

Inventions et les logiciels, Politique sur les (English version)

Lignes directrices relatives à l'application de la Politique sur les inventions et les logiciels (English version)

Investissement de liquidités, Politique sur l’ (English version)

L

Liberté académique, Politique sur la (English version)

Énoncé de principes concernant la liberté d’expression et les réunions pacifiques (English version)

Procédures relatives aux manifestations et aux occupations à l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ (English version)

M

Membres invités du personnel académique, Règlement relatif à la nomination des (English version)

N

Nom, du logo et des autres marques de commerce de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ, Politique sur l’utilisation du (English version)

O

Observance religieuse, Politique en matière d'Ìý(English version)

P

Placement, Énoncé de politique de (English version)

Procédures électorales du Conseil des gouverneurs (English version)

R

Règlement intérieur du Sénat (English version)

Relations intimes entre des membres du personnel enseignant et des étudiants, Lignes directrices sur les (English version)

Rémunération globale des hauts dirigeants, Politique de (English version)

Renseignements personnels, Politique sur la gouvernance des (English version)

Avis de confidentialité de 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ (English version)

Annexe A à l'Avis de confidentialité de 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ (English version)

Avis sur les témoins (English version)

Retraite des membres du personnel enseignant, Règlement relatif à la (English version)

S

Sécurité des étudiants à l’étranger, Politique sur la (English version)

Procédures relatives à la sécurité des étudiants à l’étranger (English version)

Situations d’urgence, Politique de gestion des (English version)

Substitution d’une version électronique en tant que document officiel (English version)Ìý

T

Tabagisme à l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ, Politique concernant le (English version)

Procédure concernant le tabagisme à l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ (English version)

Technologie de l’information de l’Université 9IÖÆ×÷³§Ãâ·Ñ, Politique sur l’utilisation responsable des ressources en (English version)

V

Violence sexuelle, Politique contre la (English version)

Procédures d’enquête sur les signalements de violence sexuelle (English version)

Bureau d’intervention, de prévention et d’éducation en matière de violence sexuelle (English version)